Marque expirée - Marque en non vigueur
Douce Rosée
Numéro de dépôt :
3640120
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque Douce Rosée
Déposée le 27 mars 2009 par la société Le Caveau d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douce Rosée »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce Rosée est expirée depuis le 27 mars 2019.
Le Caveau d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36